Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6–III et 19 de la loi n°2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site arnauddphoto.fr les présentes mentions légales.
Le site arnauddphoto est accessible à l’adresse suivante : arnauddphoto.fr (ci-après « le site »). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
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Article 1 – Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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Arnaud Deschamps
Adresse mail : arnauddphoto@gmail.com
Ci-après « l’éditeur »
Le directeur de publication est :
Arnaud Deschamps
Adresse mail : arnauddphoto@gmail.com
Ci-après « le directeur de publication »
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Ci-après « l’hébergeur »
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Ci-après les « utilisateurs »
Article 2 – Accessibilité
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Article 3 – Collecte de données et loi informatique et libertés
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Article 5 – Propriété intellectuelle
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Toutes les photos du site sont des créations d’Arnaud Deschamps, sauf mention contraire.
Article 6 – Liens Hypertextes
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